Arrêté du 24 novembre 2009 · Article

Article 6

Article abrogé, en vigueur du 20 décembre 2009 au 24 février 2011.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 24 novembre 2009
IdentifiantLEGIARTI000021502487
Texte parentLEGITEXT000021502478
Référencearticle 6 de l'arrêté du 24 novembre 2009 (version du 20 décembre 2009)Légifrance →

1. Le concours d'entrée ne comporte que des épreuves écrites notées de 0 à 20. Le programme de ces épreuves figure en annexe du présent arrêté (1).

Nota : (1) Ce programme peut être obtenu ou téléchargé en s'adressant à l'UCEM, école de la marine marchande de Nantes, rue Gabriel-Péri, BP 90303, 44103 Nantes Cedex 4. Mél : UCEM@developpement-durable.gouv.fr , site internet : www.ucem-nantes.fr .

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021502487, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.