Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 5 janvier 2006 relatif aux formations de tronc commun des sapeurs-pompiers professionnels susvisé est modifié comme suit :
2. Au chapitre Ier, les mots : « Formations initiales » sont remplacés par les mots : « Formations d'intégration ».
3. A l'article 2, les mots : « formation initiale » sont remplacés par les mots : « formation d'intégration ».
4. A l'article 3, les mots : « formation initiale » sont remplacés par les mots : « formation d'intégration ».
5. A l'article 4, les mots : « formation initiale » sont remplacés par les mots : « formation d'intégration ».
6. A l'article 5, les mots : « formation initiale » sont remplacés par les mots : « formation d'intégration ».
7. A l'article 6, premier alinéa, les mots : « Les unités de valeur de formation nécessaires » sont remplacés par les mots : « La formation d'adaptation à l'emploi nécessaire » et les mots : « sont celles » sont remplacés par les mots : « est celle ».
8. A l'article 7, premier alinéa, les mots : « les unités de valeur de formation nécessaires » sont remplacés par les mots : « la formation d'adaptation à l'emploi nécessaire » et les mots : « sont celles » sont remplacés par les mots : « est celle ».
9. A l'article 16 bis, les mots : « Les unités de valeur de formation correspondantes » sont remplacés par les mots : « la formation d'adaptation à l'emploi correspondante ».
10. A l'article 16 ter, les mots : « Les unités de valeur de formation prévues » sont remplacés par les mots : « La formation d'adaptation à l'emploi prévue ».
11. A l'article 18, le mot : « celle » est remplacé par les mots : « La formation d'adaptation à l'emploi ».
12. A l'article 18 bis, entre le mot : « formation » et le mot : « correspondante », sont insérés les mots : « d'adaptation à l'emploi ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 5 janvier 2006 : art. 6, art. 7, art. 18, art. 3, art. 5
Divisions : Art. 16 bis ; Art. 16 ter ; Art. 18 bis ; Art. 2, AArt. 4 ; Chapitre Ier : Formations d'intégration