Arrêté du 13 octobre 2004 · Article

Article Annexe II

Article en vigueur depuis le 11 novembre 2004.

TexteArrêté du 13 octobre 2004
IdentifiantLEGIARTI000021522359
Texte parentLEGITEXT000021522252
Référencearticle Annexe II de l'arrêté du 13 octobre 2004 (version du 11 novembre 2004)Légifrance →

1. SEUILS EN ÉLÉMENTS-TRACES MÉTALLIQUES ET EN SUBSTANCES ORGANIQUES

2. Tableau 1 a

3. Teneurs limites en éléments-traces métalliques

4. dans les déchets ou effluents

ÉLÉMENTS TRACES
métalliques

VALEUR LIMITE
dans les déchets ou effluents
(mg/kg MS)

FLUX CUMULÉ
maximum apporté
par les déchets ou effluents
en 10 ans (g/m2)

Cadmium

10

0,015

Chrome

1 000

1,5

Cuivre

1 000

1,5

Mercure

10

0,015

Nickel

200

0,3

Plomb

800

1,5

Zinc

3 000

4,5

Chrome + cuivre

+ nickel + zinc

4 000

6

* 10 mg/kg MS à compter du 1er janvier 2004.

5. Tableau 1 b

6. Teneurs limites en composés-traces organiques

7. dans les déchets ou effluents

COMPOSÉS-TRACES

VALEUR LIMITE

dans les déchets

ou effluents

(mg/kg MS)

FLUX CUMULÉ

maximum apporté

par les déchets

ou effluents

en 10 ans (g/m2)

Cas général

Epandage

sur

pâturages

Cas général

Epandage

sur

pâturages

Total des 7 principaux PCB *

0,8

0,8

1,2

1,2

Fluoranthène

5

4

7,5

6

Benzo(b)fluoranthène

2,5

2,5

4

4

Benzo(a)pyrène

2

1,5

3

2

* PCB 28, 52, 101, 118, 138, 153, 180.

8. Tableau 2

9. Valeurs limites de concentration

10. en éléments-traces métalliques dans les sols

ÉLÉMENTS-TRACES
dans les sols

VALEUR LIMITE EN MG/KG MS

Cadmium

2

Chrome

150

Cuivre

100

Mercure

1

Nickel

50

Plomb

100

Zinc

300

11. Tableau 3

12. Flux cumulé maximal en éléments-traces métalliques apportés par les déchets ou effluents

13. pour les pâturages ou les sols de pH inférieurs à 6

14. ÉLÉMENTS-TRACES

15. métalliques

16. FLUX CUMULÉ MAXIMUM APPORTÉ

17. par les déchets ou effluentsen 10 ans (g/m2)

18. Cadmium 0,015

19. Chrome 1,2

20. Cuivre 1,2

21. Mercure 0,012

22. Nickel 0,3

23. Plomb 0,9

24. Sélénium * 0,12

25. Zinc 3

26. Chrome + cuivre + nickel + zinc 4

27. * Pour le pâturage uniquement.

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