Article d'une loi modificative (non consolidé).
Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
Texte publié au Journal officiel
1. Le titre de l'arrêté du 11 août 1980 susvisé est rédigé comme suit :
2. « Arrêté du 11 août 1980 relatif au dispositif sanitaire de lutte contre les maladies des abeilles ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.