Arrêté du 20 novembre 2009 · Article

Article 6

Article en vigueur depuis le 27 décembre 2009.

TexteArrêté du 20 novembre 2009
IdentifiantLEGIARTI000021673003
Texte parentLEGITEXT000021672989
Référencearticle 6 de l'arrêté du 20 novembre 2009 (version du 27 décembre 2009)Légifrance →

1. Le contrôle continu des connaissances repose sur un minimum de trois épreuves, dont une épreuve de langue étrangère.

2. Il porte sur les modules d'enseignement fixés à l'article 4 ci-dessus.

3. Il est attribué une note exprimée de 0 à 20, à chacune de ces épreuves.

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