Arrêté du 30 décembre 2009 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 30 décembre 2009
IdentifiantLEGIARTI000021679592
Texte parentLEGITEXT000021679588
Référencearticle 1 de l'arrêté du 30 décembre 2009Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. I. ― Les lignes n° s 1. 1 à 1. 6 de l'annexe 1 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé sont remplacées par les lignes 1. 1 à 1. 6 suivantes :

2. 1. 1

3. T

4. Masse maximale en charge (5)

5. 74 / 151 / CEE Annexe I 2009 / 63 / CE Annexe I (8)

6. X

7. X

8. X

9. 1. 2

10. T

11. Plaque d'immatriculation (5)

12. 74 / 151 / CEE Annexe II 2009 / 63 / CE Annexe II (8)

13. X

14. X

15. X

16. 1. 3

17. T

18. Réservoir de carburant

19. 74 / 151 / CEE Annexe III 2009 / 63 / CE Annexe III (8)

20. X

21. X

22. X

23. 1. 4

24. T

25. Masses d'alourdissement (5)

26. 74 / 151 / CEE Annexe IV 2009 / 63 / CE Annexe IV (8)

27. X

28. X

29. X

30. 1. 5

31. T

32. Avertisseur acoustique (2) (3)

33. 74 / 151 / CEE Annexe V 2009 / 63 / CE Annexe V (8)

34. X

35. X

36. X

37. 1. 6

38. T

39. Niveau sonore (externe) (2) (3)

40. 74 / 151 / CEE Annexe VI 2009 / 63 / CE Annexe VI (8)

41. X

42. X

43. X

44. II. ― Les lignes n° s 2. 1 et 2. 2 de l'annexe 1 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé sont remplacées par les lignes 2. 1 et 2. 2 suivantes :

45. 2. 1

46. T

47. Vitesse maximale

48. 74 / 152 / CEE Annexe, point 1 2009 / 60 / CE Annexe, point 1 (8)

49. X

50. X

51. X

52. 2. 2

53. T

54. Plates-formes de chargement

55. 74 / 152 / CEE Annexe, point 2 2009 / 60 / CE Annexe, point 2 (8)

56. X

57. X

58. X

59. III. ― La ligne n° 3. 1 de l'annexe 1 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé est remplacée par la ligne 3. 1 suivante :

60. 3. 1

61. T

62. Rétroviseurs

63. 74 / 346 / CEE 2009 / 59 / CE (8)

64. X

65. X

66. X

67. IV. ― La ligne n° 5. 1 de l'annexe 1 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé est remplacée par la ligne 5. 1 suivante :

68. 5. 1

69. T

70. Dispositif de direction (2) (3)

71. 75 / 321 / CEE 2009 / 66 / CE (8)

72. X

73. X

74. X

75. V. ― La ligne n° 6. 1 de l'annexe 1 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé est remplacée par la ligne 6. 1 suivante :

76. 6. 1

77. T

78. Compatibilité électromagnétique (2) (3) (5)

79. 75 / 322 / CEE 2009 / 64 / CE (8)

80. X

81. X

82. X

83. VI. ― La ligne n° 9. 1 de l'annexe 1 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé est remplacée par la ligne 9. 1 suivante :

84. 9. 1

85. A

86. Niveau sonore (interne)

87. 77 / 311 / CEE 2009 / 76 / CE (8)

88. X

89. X

90. X

91. VII. ― La ligne n° 10. 1 de l'annexe 1 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé est remplacée par la ligne 10. 1 suivante :

92. 10. 1

93. A

94. Protection en cas de renversement (essais dynamiques) (4)

95. 77 / 536 / CEE 2009 / 57 / CE (8)

96. X

97. X

98. X

99. VIII. ― La ligne n° 13. 1 de l'annexe 1 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé est remplacée par la ligne 13. 1 suivante :

100. 13. 1

101. T

102. Installation des dispositifs d'éclairage (3)

103. 78 / 933 / CEE 2009 / 61 / CE (8)

104. X

105. X

106. X

107. IX. ― La ligne n° 14. 1 de l'annexe 1 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé est remplacée par la ligne 14. 1 suivante :

108. 14. 1

109. T

110. Dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuses (2) (3)

111. 79 / 532 / CEE 2009 / 68 / CE (8)

112. X

113. X

114. X

115. X. ― La ligne n° 15. 1 de l'annexe 1 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé est remplacée par la ligne 15. 1 suivante :

116. 15. 1

117. T

118. Dispositifs de remorquage et de marche arrière

119. 79 / 533 / CEE 2009 / 58 / CE (8)

120. X

121. X

122. X

123. XI. ― La ligne n° 16. 1 de l'annexe 1 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé est remplacée par la ligne 16. 1 suivante :

124. 16. 1

125. A

126. Protection en cas de renversement (essais statiques) (4)

127. 79 / 622 / CEE 2009 / 75 / CE (8)

128. X

129. X

130. X

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 22 novembre 2005
    Divisions : Art. annexe I

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