Arrêté du 20 novembre 2009 · Article

Article 11

Article abrogé, en vigueur du 4 janvier 2010 au 3 août 2022.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 20 novembre 2009
IdentifiantLEGIARTI000021684494
Texte parentLEGITEXT000021684457
Référencearticle 11 de l'arrêté du 20 novembre 2009 (version du 4 janvier 2010)Légifrance →

1. Le stagiaire peut bénéficier d'une session de remplacement pour choisir de repasser une ou deux épreuves pour lesquelles il n'a pas obtenu la moyenne.

2. La note la meilleure sera retenue pour l'épreuve considérée, en vue de la titularisation du stagiaire.

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