Article abrogé, en vigueur du 4 janvier 2010 au 3 août 2022.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 20 novembre 2009
IdentifiantLEGIARTI000021684486
Texte parentLEGITEXT000021684457
Référencearticle 12 de l'arrêté du 20 novembre 2009 (version du 4 janvier 2010)Légifrance →
1. Au terme du contrôle continu, il est procédé à la totalisation pour chaque stagiaire :
2. a) Des notes obtenues lors du contrôle continu, y compris des notes éventuellement obtenues lors des épreuves visées à l'article 11 ;
3. b) Eventuellement de la bonification pour la rédaction d'un mémoire personnel ou collectif sur des thèmes en rapport avec la profession agréés par le directeur de l'école. Le mémoire est noté de 0 à 20. Seuls les points obtenus au-dessus de 10 et affectés d'un coefficient 1 sont pris en compte.
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