Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.
La ministre de la santé et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, L. 212-7, D. 212-70, R. 212-84, R. 212-88 à R. 212-94 et A. 322-147 à A. 322-173 ;
Vu l'arrêté du 19 avril 1996 modifié fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option « spéléologie » ;
Vu l'arrêté du 11 avril 2003 pris pour l'application de l'article 7 du décret n° 2002-1269 du 18 octobre 2002 pris pour l'application de l'article 43 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives,
Arrête :
A créé :
A créé :
1. Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1. A modifié les dispositions suivantes :
2. Code du sport annexe II-16-2
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 9 janvier 2010).