Arrêté du 18 janvier 2010 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 18 janvier 2010
IdentifiantLEGIARTI000021716312
Texte parentLEGITEXT000021716309
Référencearticle 2 de l'arrêté du 18 janvier 2010Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 1er de l'arrêté du 19 janvier 2009 susvisé est modifié comme suit :

2. I. ― Au premier alinéa, les mots : « , hormis les limicoles et les oies, » sont supprimés.

3. II. ― A la première ligne du tableau, dans la première colonne :

4. 1° Après les mots : « Canard chipeau », sont insérés les mots : « Canard pilet. Canard siffleur. Canard souchet. Sarcelle d'été. Sarcelle d'hiver. » ;

5. 2° Avant le mot : « Alaudidés », sont insérés les mots : « Rallidés : Foulque macroule. Poule d'eau. Râle d'eau. »

6. III. ― A la deuxième ligne du tableau, dans la première colonne :

7. 1° Sont supprimés les mots : « Autres canards de surface : Canard pilet. Canard siffleur. Canard souchet. Sarcelle d'été. Sarcelle d'hiver. » ;

8. 2° Sont supprimés les mots : « Rallidés : Foulque macroule. Poule d'eau. Râle d'eau. » ;

9. 3° Sont ajoutés les mots : « Oies : Oie cendrée. Oie rieuse. Oie des moissons. »

10. IV. ― Après la deuxième ligne du tableau, est insérée une nouvelle ligne ainsi rédigée :

11. ESPÈCES

12. DATE DE FERMETURE

13. Limicoles :

14. Barge à queue noire.

15. Barge rousse.

16. Bécasseau maubèche.

17. Bécassine des marais.

18. Bécassine sourde.

19. Chevalier aboyeur.

20. Chevalier arlequin.

21. Chevalier combattant.

22. Chevalier gambette.

23. Courlis cendré.

24. Courlis corlieu.

25. Huîtrier pie.

26. Pluvier doré.

27. Pluvier argenté.

28. Vanneau huppé.

29. 31 janvier

30. V. ― A la ligne du tableau relative aux turdidés, l'astérisque accolé à la date est supprimé ainsi que le texte correspondant à ce renvoi situé sous le tableau.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 19 janvier 2009 : art. 1

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021716312, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.