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Arrêté du 19 janvier 2009 · Article
Article en vigueur depuis le 1er février 2012.
Texte Arrêté du 19 janvier 2009
Identifiant LEGIARTI000025269288
Texte parent LEGITEXT000021719162
Référence article 1 de l'arrêté du 19 janvier 2009 (version du 1er février 2012)copier Légifrance →
1. La fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau est fixée comme suit :
ESPÈCES
DATES DE FERMETURE
Canards de surface :
Canard colvert. Canard chipeau.
Canard pilet.
Canard siffleur.
Canard souchet.
Sarcelle d'été.
Sarcelle d'hiver.
Rallidés :
Foulque macroule.
Poule d'eau.
Râle d'eau.
Alaudidés :
Alouette des champs.
31 janvier
Canards plongeurs :
Eider à duvet (*).
Fuligule milouinan (*).
Harelde de Miquelon (*).
Macreuse noire (*).
Macreuse brune (*).
10 février
Oies :
Oie cendrée.
Oie rieuse.
Oie des moissons.
Canards plongeurs :
Fuligule milouin.
Fuligule morillon.
Garrot à œil d'or.
Nette rousse.
31 janvier
Limicoles :
Barge à queue noire. Barge rousse. Bécasseau maubèche. Bécassine des marais. Bécassine sourde. Chevalier aboyeur. Chevalier arlequin. Chevalier combattant. Chevalier gambette. Courlis cendré. Courlis corlieu. Huîtrier pie. Pluvier doré. Pluvier argenté. Vanneau huppé.
31 janvier
Colombidés :
Pigeon biset. Pigeon colombin. Pigeon ramier.
10 février
Turdidés :
Merle noir. Grive litorne. Grive musicienne. Grive mauvis. Grive draine
10 février
Caille des blés. Bécasse des bois. Tourterelle turque. Tourterelle des bois.
20 février
(*) Du 1er au 10 février, la chasse de ces canards ne peut se pratiquer qu'en mer,
dans la limite de la mer territoriale.
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