Arrêté du 8 janvier 2010 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 23 janvier 2010.

TexteArrêté du 8 janvier 2010
IdentifiantLEGIARTI000021722142
Texte parentLEGITEXT000021722140
Référencearticle 1 de l'arrêté du 8 janvier 2010 (version du 23 janvier 2010)Légifrance →

1. Le règlement du stud-book de l'âne du Cotentin figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book de l'âne du Cotentin figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).

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