Arrêté du 14 janvier 2010 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 23 janvier 2010.

TexteArrêté du 14 janvier 2010
IdentifiantLEGIARTI000021722146
Texte parentLEGITEXT000021722144
Référencearticle 1 de l'arrêté du 14 janvier 2010 (version du 23 janvier 2010)Légifrance →

1. Le règlement relatif au stud-book français du cheval anglo-arabe et au registre du demi-sang anglo-arabe figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement relatif au stud-book français du cheval anglo-arabe et au registre du demi-sang anglo-arabe figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021722146, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.