Arrêté du 14 janvier 2010 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 14 janvier 2010
IdentifiantLEGIARTI000021752564
Texte parentLEGITEXT000021752561
Référencearticle 1 de l'arrêté du 14 janvier 2010Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. La liste des disciplines figurant à l'article 1er de l'arrêté du 27 décembre 1999 susvisé est complétée comme suit :

2. « ― prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale ;

3. ― sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie) ;

4. ― sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 27 décembre 1999 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021752564, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.