Arrêté du 1er février 2010 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 1er février 2010
IdentifiantLEGIARTI000021795935
Texte parentLEGITEXT000021795932
Référencearticle 1 de l'arrêté du 1er février 2010Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. La liste des emplois vacants de maître de conférences des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires figurant en annexe I à l'arrêté du 14 janvier 2010 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

2. Sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie) / discipline hospitalière : odontologie conservatrice,

3. Au lieu de : « CSERD de Paris-Garancière, groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière, 5703 PUOD 1663 Plein temps »,

4. Lire : « CSERD de Paris-Garancière, groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière, 5703 MCOD 1663 ».

5. Le reste sans changement.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 14 janvier 2010
    Divisions : Art. Annexe I

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021795935, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.