Arrêté du 25 janvier 2010 · Article

Article Annexe VII

Article en vigueur depuis le 12 mai 2022.

TexteArrêté du 25 janvier 2010
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000045783712
Texte parentLEGITEXT000021866617
Référencearticle Annexe VII de l'arrêté du 25 janvier 2010 (version du 12 mai 2022)Légifrance →

1. FRÉQUENCES ET VALEURS GUIDES DE DENSITÉS MINIMALES POUR LE RÉSEAU DE SURVEILLANCE DE L'ÉTAT QUANTITATIF DES EAUX SOUTERRAINES

2. 1. Densité minimale

3. Tableau 34.-Densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines


TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE

Valeurs guides de

DENSITÉ minimale (1)

(nombre de points/ km2)

Classes de masses d'eau souterraine

Nature des écoulements

Dominante sédimentaire non alluviale (DS)

Entièrement libre (EL)

Avec présence de karstification

1/500

Sans présence de karstification

1/500

Entièrement captif (EC)

1/3000

Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)

1/500

Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)

1/3000

Alluvial (A)

1/500

Socle (S)

1/7000

Édifice volcanique (EV)

1/7000

Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)

1/7000

Système imperméable localement aquifère (IL)

à adapter au cas par cas

(1) Les densités indicatives données dans le tableau ci-dessus peuvent être toutefois diminuées sur la base des connaissances techniques et des avis d'experts argumentés, si cette diminution n'influe pas sur le niveau de connaissance de l'état de la masse d'eau.

4. 2. Fréquences de suivi

5. Tableau 35.-Fréquences de suivi minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines


TYPE DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE

Fréquence minimale

Dominante sédimentaire non alluviale (DS)

Libre (s) et captif dissociés

Entièrement libre (EL)

Avec présence de karstification

1/ j

Sans présence de karstification

1/ semaine

Entièrement captif (EC)

1/ mois

Libre (s) et captif associés

Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement captifs (MC)

1/ mois

Une ou des partie (s) libre (s) et une ou des partie (s) captive (s), les écoulements sont majoritairement libres (ML)

1/ semaine

Alluvial (A)

1/ semaine

Socle (S)

1/ semaine

Edifice volcanique (EV)

1/ semaine

Système hydraulique composite propre aux zones intensément plissées de montagne (IP)

1/ semaine

Système imperméable localement aquifère (IL)

1/ semaine

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