Décret n°2010-281 du 16 mars 2010 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2010-281 du 16 mars 2010
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000021984416
Texte parentLEGITEXT000021984413
RéférenceAnnexe du décret n°2010-281 du 16 mars 2010Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E TABLEAU A : POPULATION DES RÉGIONS

2. CODE RÉGION

3. NOM DE LA RÉGION

4. POPULATION MUNICIPALE

5. POPULATION TOTALE

6. 73

7. Midi-Pyrénées

8. Lire : 2 810 247, au lieu de : 2 810 559

9. Lire : 2 889 805, au lieu de : 2 890 123

10. Métropole

11. Lire : 61 795 238, au lieu de : 61 795 550

12. Lire : 63 201 782, au lieu de : 63 202 100

13. Total

14. Lire : 63 600 690, au lieu de : 63 601 002

15. Lire : 65 030 704, au lieu de : 65 031 022

16. TABLEAU B : POPULATION DES DÉPARTEMENTS

17. CODE DÉPARTEMENT

18. NOM DU DÉPARTEMENT

19. POPULATION MUNICIPALE

20. POPULATION TOTALE

21. 81

22. Tarn

23. Lire : 369 189, au lieu de : 369 501

24. Lire : 381 165, au lieu de : 381 483

25. Métropole

26. Lire : 61 795 238, au lieu de : 61 795 550

27. Lire : 63 201 782, au lieu de : 63 202 100

28. Total

29. Lire : 63 600 690, au lieu de : 63 601 002

30. Lire : 65 030 704, au lieu de : 65 031 022

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Décret n°2009-1707 du 30 décembre 2009 : art. null

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021984416, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.