Arrêté du 23 mars 2010 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 3 avril 2010.

TexteArrêté du 23 mars 2010
IdentifiantLEGIARTI000022070100
Texte parentLEGITEXT000022070096
Référencearticle 2 de l'arrêté du 23 mars 2010 (version du 3 avril 2010)Légifrance →

1. Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :


ESPÈCE
type variétal

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection
conservatrice

Laitue

Beltran.

Syngenta Seeds BV (NL).

Syngenta Seeds BV (NL).


Funjazz.

Syngenta Seeds BV (NL).

Syngenta Seeds BV (NL).


Funride.

Syngenta Seeds BV (NL).

Syngenta Seeds BV (NL).

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000022070100, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.