Texte publié au Journal officiel
1. Dans l'arrêté du 16 juin 2009 susvisé, article 1er :
2. Pour la variété DKF3819, les mots : « DKF3819 » sont remplacés par les mots : « DKF3819 (1) ».
3. Pour la variété ES Subsonic, les mots : « ES Subsonic » sont remplacés par les mots : « ES Subsonic (1) ».
4. Pour la variété LG5360HO, les mots : « LG5360HO » sont remplacés par les mots : « LG5360HO (1) ».
5. Pour la variété LG5458HO, les mots : « LG5458HO » sont remplacés par les mots : « LG5458HO (1) ».
6. Pour la variété LG5474HO, les mots : « LG5474HO » sont remplacés par les mots : « LG5474HO (1) ».
7. Pour la variété LG5521HO, les mots : « LG5521HO » sont remplacés par les mots : « LG5521HO (1) ».
8. Pour la variété LG5674HO, les mots : « LG5674HO » sont remplacés par les mots : « LG5674HO (1) ».
9. Pour la variété SF Acteon, les mots : « SF Acteon » sont remplacés par les mots : « SF Acteon (1) ».
10. Pour la variété MAS 95 F, les mots : « MAS 95 F » sont remplacés par les mots : « MAS 95F ».
11. Pour la variété PR 64F50, les mots : « PR 64F50 » sont remplacés par les mots : « PR64F50 ».
12. Pour la variété PR 64G20, les mots : « PR 64G20 » sont remplacés par les mots : « PR64G20 ».
13. Pour la variété PR 64J80, les mots : « PR 64J80 » sont remplacés par les mots : « PR64J80 ».
14. « (1) Variété à haute teneur en acide oléique. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 16 juin 2009 : art. 1