Arrêté du 24 mars 2010 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 4 avril 2010.

TexteArrêté du 24 mars 2010
IdentifiantLEGIARTI000022077271
Texte parentLEGITEXT000022077266
Référencearticle 2 de l'arrêté du 24 mars 2010 (version du 4 avril 2010)Légifrance →

1. Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection
conservatrice

Soja

Calao.

University of Minnesota (US).

SG Ceresco Inc. (CA).


ES Dominator.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).


Hanako.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).


Kamichis.

Agriculture et agroalimentaire ― Elroy Cober (CA).

SG Ceresco Inc. (CA).


RD 714.

Agriculture and Agri-Food Canada (CA).

RD Legault Seeds LTD (CA).

Tournesol

Dollina.

RAGT Génétique (FR).

R 2n (FR).


ES Atlantic.

Soltis (FR).

Euralis Semences (FR).


ES Florimis.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).


ES Hera.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).


ES Primis.

Soltis (FR).

Euralis Semences (FR).


ES Taktic.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).


MAS 89OL.

Maïsadour Semences (FR).

Maïsadour Semences (FR).


Nepall.

R 2n (FR).

R 2n (FR).


PR 64G43.

Pioneer Overseas Corporation (US).

Pioneer Génétique SARL (FR).


PR 64K20.

Pioneer Overseas Corporation (US).

Pioneer Génétique SARL (FR).


Scotti.

Syngenta Crop Protection AG (CH).

Syngenta Seeds SAS (FR).

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000022077271, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.