Arrêté du 24 mars 2010 · Article

Article 6

Article en vigueur depuis le 4 avril 2010.

TexteArrêté du 24 mars 2010
IdentifiantLEGIARTI000022077277
Texte parentLEGITEXT000022077266
Référencearticle 6 de l'arrêté du 24 mars 2010 (version du 4 avril 2010)Légifrance →

1. Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2009, les variétés désignées ci-après :

2. Soja : Celior.

3. Tournesol : Bahia, Belem M, Coriste, ES Aurelia, ES Electra, ES Erika, ES Magnolia, ES Paloma, Helialux, Héliasol RM, Héliasol, Heliasun, Héliatop RM, Héliatop, Leora, Mallis, Maxisol RM, Salut, Sweet.

4. Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2012.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000022077277, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.