Arrêté du 24 mars 2010 · Article

Article 7

Article en vigueur depuis le 4 avril 2010.

TexteArrêté du 24 mars 2010
IdentifiantLEGIARTI000022077279
Texte parentLEGITEXT000022077266
Référencearticle 7 de l'arrêté du 24 mars 2010 (version du 4 avril 2010)Légifrance →

1. Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2009, les variétés désignées ci-après :

2. Soja : Brior, Teodor.

3. Tournesol : Albatre, ES Aleppo, ES Alyssa, Exotic, Indra, Indy, Influx, Joana, Majeur, PR63 A90, Sparta.

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