Arrêté du 21 août 1996 · Article

Article 12

Article abrogé, en vigueur du 23 août 1996 au 15 août 2009.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 21 août 1996
RattachementTITRE II : DE L'ENSEIGNEMENT.
IdentifiantLEGIARTI000006732095
Texte parentLEGITEXT000022080417
Référencearticle 12 de l'arrêté du 21 août 1996 (version du 23 août 1996)Légifrance →

1. Les enseignements théoriques et pratiques sont dispensés par des biologistes, des pharmaciens, des médecins et des techniciens de laboratoire surveillants. Il peut également être fait appel à des personnes ayant des connaissances particulières en fonction des disciplines enseignées.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006732095, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.