Arrêté du 12 mars 2010 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 12 mars 2010
IdentifiantLEGIARTI000022091148
Texte parentLEGITEXT000022091142
Référencearticle 1 de l'arrêté du 12 mars 2010Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit :

2. I. ― Dans la colonne f, points a et b des numéros d'ordre 8 et 8 bis, le texte : « Peut provoquer une réaction allergique. » est remplacé par le texte suivant :

3. «

4. Vous pouvez consulter le tableau dans le

5. JO n° 86 du 13 / 04 / 2010 texte numéro 17

6. Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

7. Lire et suivre les instructions.

8. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

9. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie.

10. Ne vous colorez pas les cheveux si :

11. ― vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé ;

12. ― vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux ;

13. ― vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné. »

14. II. ― Dans la colonne f, points a et b du numéro d'ordre 9, le texte est remplacé par le texte suivant :

15. « a)

16. Vous pouvez consulter le tableau dans le

17. JO n° 86 du 13 / 04 / 2010 texte numéro 17

18. Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

19. Lire et suivre les instructions.

20. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

21. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie.

22. Ne vous colorez pas les cheveux si :

23. ― vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé ;

24. ― vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux ;

25. ― vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.

26. Contient des phénylènediamines (toluènediamines). Ne pas utiliser pour teindre les cils ou les sourcils ;

27. b) Réservé aux professionnels.

28. Vous pouvez consulter le tableau dans le

29. JO n° 86 du 13 / 04 / 2010 texte numéro 17

30. Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

31. Lire et suivre les instructions.

32. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

33. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie.

34. Ne vous colorez pas les cheveux si :

35. ― vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé ;

36. ― vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux ;

37. ― vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.

38. Contient des phénylènediamines (toluènediamines). Porter des gants adéquats. »

39. III. ― Dans la colonne f, points a et b du numéro d'ordre 9 bis, le texte est remplacé par le texte suivant :

40. « a)

41. Vous pouvez consulter le tableau dans le

42. JO n° 86 du 13 / 04 / 2010 texte numéro 17

43. Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

44. Lire et suivre les instructions.

45. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

46. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie.

47. Ne vous colorez pas les cheveux si :

48. ― vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé ;

49. ― vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux ;

50. ― vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.

51. Contient des phénylènediamines (toluènediamines). Ne pas utiliser pour teindre les cils ou les sourcils ;

52. b) Réservé aux professionnels.

53. Vous pouvez consulter le tableau dans le

54. JO n° 86 du 13 / 04 / 2010 texte numéro 17

55. Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

56. Lire et suivre les instructions.

57. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

58. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie.

59. Ne vous colorez pas les cheveux si :

60. ― vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé ;

61. ― vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux ;

62. ― vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.

63. Contient des phénylènediamines (toluènediamines). Porter des gants adéquats. »

64. IV. ― Dans la colonne f, points a et b des numéros d'ordre 8 bis et 9 bis, le texte suivant est ajouté : « le ratio du mélange doit être imprimé sur l'étiquetage ».

65. V. ― Dans la colonne f, numéro d'ordre 16, le texte : « Peut provoquer une réaction allergique. » est remplacé par le texte suivant :

66. «

67. Vous pouvez consulter le tableau dans le

68. JO n° 86 du 13 / 04 / 2010 texte numéro 17

69. Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

70. Lire et suivre les instructions.

71. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

72. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie.

73. Ne vous colorez pas les cheveux si :

74. ― vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé ;

75. ― vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux ;

76. ― vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné. »

77. VI. ― Dans la colonne f, point a, paragraphes 1 et 2, du numéro d'ordre 22, le texte suivant est ajouté :

78. «

79. Vous pouvez consulter le tableau dans le

80. JO n° 86 du 13 / 04 / 2010 texte numéro 17

81. Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

82. Lire et suivre les instructions.

83. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

84. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie.

85. Ne vous colorez pas les cheveux si :

86. ― vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé ;

87. ― vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux ;

88. ― vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné. »

89. VII. ― Dans la colonne f, point a des numéros d'ordre 202 et 203, le texte : « Peut provoquer une réaction allergique. » est remplacé par le texte suivant :

90. «

91. Vous pouvez consulter le tableau dans le

92. JO n° 86 du 13 / 04 / 2010 texte numéro 17

93. Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

94. Lire et suivre les instructions.

95. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

96. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie.

97. Ne vous colorez pas les cheveux si :

98. ― vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé ;

99. ― vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux ;

100. ― vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné. »

101. VIII. ― Dans la colonne f, point a des numéros d'ordre 193 et 205, le texte suivant est ajouté :

102. «

103. Vous pouvez consulter le tableau dans le

104. JO n° 86 du 13 / 04 / 2010 texte numéro 17

105. Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.

106. Lire et suivre les instructions.

107. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.

108. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie.

109. Ne vous colorez pas les cheveux si :

110. ― vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé ;

111. ― vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux ;

112. ― vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 6 février 2001 : art. Annexe

Aller plus loin

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