Article en vigueur depuis le 21 avril 2010, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er janvier 2027.
TexteArrêté du 23 mars 2010
IdentifiantLEGIARTI000022121275
Texte parentLEGITEXT000022121270
Référencearticle 2 de l'arrêté du 23 mars 2010 (version du 21 avril 2010)Légifrance →
1. Le référentiel du brevet professionnel agricole option « travaux de l'élevage canin et félin » comporte :
2. ― un référentiel professionnel ;
3. ― un référentiel de compétences ;
4. ― un référentiel d'évaluation par unités capitalisables.
5. Ce référentiel figure à l'annexe I du présent arrêté.
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