Article en vigueur depuis le 21 avril 2010, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er janvier 2027.
TexteArrêté du 23 mars 2010
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000022121273
Texte parentLEGITEXT000022121270
Référencearticle Annexe II de l'arrêté du 23 mars 2010 (version du 21 avril 2010)Légifrance →
1. ANNEXE I I
2. TABLEAU DE VALIDATION DES ACQUIS ACADÉMIQUES
DIPLÔMES DÉTENUS
UNITÉS CAPITALISABLES RÉPUTÉES ACQUISES
CAPA, BEPA, BPA
UCG 1, UCG 2
Autres diplômes de niveau V, CAP, BEP
UCG 1, UCG 2
Autres BPA rénovés
UCG 1, UCG 2, UCG 3
BEPA option travaux de l'élevage canin et félin ou BEPA option élevage canin et félin
UCG 1, UCG 2, UCG 3, UCO 1, UCO 2
Diplômes de niveau IV ou plus
UCG 1, UCG 2
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.