Arrêté du 26 mars 2010 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 23 avril 2010.

TexteArrêté du 26 mars 2010
IdentifiantLEGIARTI000022126197
Texte parentLEGITEXT000022126190
Référencearticle 2 de l'arrêté du 26 mars 2010 (version du 23 avril 2010)Légifrance →

1. Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification sont définis en annexe I au présent arrêté.

2. Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien supérieur « photographie » sont définies en annexe II a au présent arrêté.

3. L'annexe II b précise les unités communes au brevet de technicien supérieur « photographie » et à d'autres spécialités de brevet de technicien supérieur.

Nota : Le présent arrêté et ses annexes II c, III a et IV seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 13 mai 2010, mis en ligne sur les sites : www.education.gouv.fr et www.enseignementsup.recherche.gouv.fr Le présent arrêté et l'intégralité de ses annexes seront mis en ligne sur les sites www.education.gouv.fr et www.enseignementsup.recherche.gouv.fr

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000022126197, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.