Arrêté du 30 mars 2010 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 25 avril 2010.

TexteArrêté du 30 mars 2010
IdentifiantLEGIARTI000022140096
Texte parentLEGITEXT000022140092
Référencearticle 2 de l'arrêté du 30 mars 2010 (version du 25 avril 2010)Légifrance →

1. Le groupe en formation restreinte aux bureaux de section se compose, pour l'examen des candidatures à une inscription sur la liste de qualification aux fonctions de professeur du Muséum national d'histoire naturelle, des présidents et premiers vice-présidents des bureaux de chaque section composant le groupe et, pour l'examen des candidatures à une inscription sur la liste de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle, des présidents, des vice-présidents et des assesseurs des bureaux des sections composant le groupe.

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