Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 16 avril 2010
IdentifiantLEGIARTI000022143556
Texte parentLEGITEXT000022143552
Référencearticle 1 de l'arrêté du 16 avril 2010Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 5 de l'arrêté du 24 février 2010 susvisé, après les mots : « (durée de l'épreuve : trente minutes ; coefficient 2). », l'alinéa suivant est ajouté :
2. « Cette épreuve est notée de 0 à 20. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 24 février 2010 : art. 5
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