Arrêté du 1er avril 2010 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 10 juillet 2024.

TexteArrêté du 1er avril 2010

IdentifiantLEGIARTI000049957802

Texte parentLEGITEXT000022158772

Référencearticle 1 de l'arrêté du 1er avril 2010 (version du 10 juillet 2024)Légifrance →

1. L'habilitation de la direction générale des patrimoines du ministère de la culture et de la communication est renouvelée pour une période de deux ans, pour assurer les actions de formation relatives à l'unité d'enseignement " premiers secours citoyen " (PSC).

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.