Texte publié au Journal officiel
1. Les intitulés des postes de la liste des emplois de chef de mission suivants, figurant à l'article 1er de l'arrêté du 2 décembre 2008 susvisé, sont modifiés ainsi qu'il suit :
2. INTITULÉ ACTUEL
3. INTITULÉ MODIFIÉ
4. Adjoint au chef du bureau de la métrologie à la direction générale des entreprises
5. Adjoint au chef du bureau de la métrologie à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
6. Chef du bureau « matériel de transport » à la direction générale des entreprises
7. Chef du bureau « matériel de transport » à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
8. Adjoint au chef du bureau de la gestion des corps techniques à la direction générale des entreprises
9. Adjoint au chef du bureau de la gestion des corps techniques à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
10. Responsable de la mission de suivi personnalisé et des parcours professionnels des agents à la direction générale des entreprises
11. Responsable de la mission de suivi personnalisé et des parcours professionnels des agents à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
12. Chef du groupe de subdivisions Aube-Haute-Marne à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Champagne-Ardenne
13. Chef de l'unité territoriale Aube-Haute-Marne à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Champagne-Ardenne
14. Secrétaire général de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Champagne-Ardenne
15. Secrétaire général et chef du pôle de service intégré (PSI) à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Champagne-Ardenne
16. Directeur régional délégué de l'industrie de la recherche et de l'environnement de Corse
17. Adjoint au directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Corse
18. Chef du groupe de subdivisions du Havre à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie
19. Chef de l'unité territoriale du Havre à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie
20. Chef du groupe de subdivisions Rouen-Dieppe à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie
21. Chef de l'unité territoriale Rouen-Dieppe à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie
22. Secrétaire général de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Midi-Pyrénées
23. Secrétaire général de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées
24. Chef du groupe de subdivisions de la Haute-Garonne à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Midi-Pyrénées
25. Chef de l'unité territoriale de la Haute-Garonne à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées
26. Chef du groupe de subdivisions du Tarn et de l'Aveyron à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Midi-Pyrénées
27. Chef de l'unité territoriale du Tarn et de l'Aveyron à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées
28. Secrétaire général de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Nord-Pas-de-Calais
29. Secrétaire général de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Nord-Pas-de-Calais
30. Chef du groupe de subdivisions de Béthune à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Nord-Pas-de-Calais
31. Chef de l'unité territoriale de Béthune à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Nord-Pas-de-Calais
32. Chef du groupe de subdivisions de Valenciennes à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Nord-Pas-de-Calais
33. Chef de l'unité territoriale de Valenciennes à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Nord-Pas-de-Calais
34. Chef du groupe de subdivisions de Lille à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Nord-Pas-de-Calais
35. Chef de l'unité territoriale de Lille à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Nord-Pas-de-Calais
36. Chef du groupe de subdivisions du littoral à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Nord-Pas-de-Calais
37. Chef de l'unité territoriale du littoral à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Nord-Pas-de-Calais
38. Chef du groupe de subdivisions de Nantes à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement des Pays de la Loire
39. Chef de l'unité territoriale de Nantes à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire
40. Chef du groupe de subdivisions de l'Oise à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Picardie
41. Chef de l'unité territoriale de l'Oise à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Picardie
42. Chef du groupe de subdivisions des Bouches-du-Rhône à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
43. Chef de l'unité territoriale des Bouches-du-Rhône à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
44. Secrétaire général de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
45. Secrétaire général de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
46. Chef du groupe de subdivisions du Rhône à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Rhône-Alpes
47. Chef de l'unité territoriale du Rhône à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes
48. Chef du groupe de subdivisions de l'Isère à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Rhône-Alpes
49. Chef de l'unité territoriale de l'Isère à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes
50. Chef du groupe de subdivisions des Deux Savoies à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Rhône-Alpes
51. Chef de l'unité territoriale des Deux Savoies à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes
52. Chef du groupe de subdivisions Drôme-Ardèche à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Rhône-Alpes
53. Chef de l'unité territoriale Drôme-Ardèche à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes
54. Chef du groupe de subdivisions de la Loire à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Rhône-Alpes
55. Chef de l'unité territoriale de la Loire à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 2 décembre 2008 : art. 1