Arrêté du 15 mars 2010 · Article

Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 1er août 2022.

TexteArrêté du 15 mars 2010
RattachementANNEXES
IdentifiantLEGIARTI000046126892
Texte parentLEGITEXT000022204029
Référencearticle Annexe I de l'arrêté du 15 mars 2010 (version du 1er août 2022)Légifrance →

1. Les annexes du présent arrêté seront publiées au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports et au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/pid20536/bulletin_officiel.html?pid_bo=24174

2. Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 4 novembre 2021, l'annexe I du présent arrêté est complétée par la disposition suivante :

3. " - triathlon créée par arrêté en date du 15 décembre 2006. "

4. Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 1er juillet 2022 (NOR : SPOV2220854A), l'annexe I du présent arrêté est complétée par un alinéa ainsi rédigé :

5. "-mention “ triathlon et disciplines enchaînées ” créée par arrêté en date du 23 novembre 2021. "

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