Arrêté du 10 mai 2010 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 25 février 2023.

TexteArrêté du 10 mai 2010
IdentifiantLEGIARTI000047220329
Texte parentLEGITEXT000022220838
Référencearticle 2 de l'arrêté du 10 mai 2010 (version du 25 février 2023)Légifrance →

1. Pour l'accomplissement de ses missions, le STEMO Aude Narbonne est composé des unités suivantes :

2. - une unité éducative de milieu ouvert à Narbonne, dénommée “ UEMO de Narbonne ”, sise immeuble “ Les Miroirs ”, 6, avenue Maréchal-Juin, 11100 Narbonne ;

3. - une unité éducative de milieu ouvert à Carcassonne, dénommée “ UEMO de Carcassonne ”, sise 46, rue Antoine-Marty, 11000 Carcassonne.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000047220329, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.