Arrêté du 5 mai 2010 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 5 mai 2010
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000022273797
Texte parentLEGITEXT000022273790
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 5 mai 2010Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E OUVERTURE DES FORMATIONS DANS LES EMM (2010-2011)

2. EMM DU HAVRE

3. EMM DE MARSEILLE

4. Filière A :

5. Filière A :

6. Cycle de formation des capitaines de 1re classe de la navigation maritime (1re, 2e, 3e et 5e année).

7. Cycle de formation des capitaines de 1re classe de la navigation maritime (1re, 2e, 3e et 5e année).

8. Cours spécial au profit des officiers de la filière B pour l'accès au diplôme d'études supérieures de la marine marchande.

9. Cycle de formation des officiers chefs de quart passerelle (1re et 2e année).

10. EMM DE SAINT-MALO

11. EMM DE NANTES

12. Filière professionnelle B « machine » :

13. Filière A :

14. Officier chef de quart machine (1re et 2e année). Officier chef de quart machine provenance bac pro. Officier électronicien et systèmes de la marine marchande.

15. Cycle de formation des capitaines de 1re classe de la navigation maritime (5e année).

16. Filière professionnelle B « pont » :

17. Filière professionnelle B « machine » :

18. Module chef de quart passerelle pour chef de quart machine. Probatoire chef de quart passerelle. Officier chef de quart passerelle. Capitaine 3000.

19. Officier chef de quart machine (2e année). Chef mécanicien 3 000 kW. Chef mécanicien 8 000 kW. Chef mécanicien.

20. Filière professionnelle B « pont » :

21. Capitaine 3000. Capitaine.

22. Autres :

23. Autres :

24. Formation au brevet d'aptitude à l'exploitation des embarcations et radeaux de sauvetage.

25. Participation à la formation des ISN en application de la convention du 17 juillet 2001

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 19 avril 2010 : art. Annexe

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000022273797, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.