Arrêté du 20 mai 2010 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 14 septembre 2023.

TexteArrêté du 20 mai 2010
IdentifiantLEGIARTI000048064894
Texte parentLEGITEXT000022278421
Référencearticle 2 de l'arrêté du 20 mai 2010 (version du 14 septembre 2023)Légifrance →

1. Pour l'accomplissement de ses missions, le STEMO Montauban est composé des unités éducatives suivantes :

2. -une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO de Montauban ”, sise immeuble “ Le Goéland ”, ZA Albasud, impasse de Varsovie, 82000 Montauban ;

3. -une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO de Cahors ”, sise 297, rue Saint-Géry, 46000 Cahors.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000048064894, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.