Arrêté du 7 mai 2010 · Article

Article 21

Article abrogé, en vigueur du 4 juin 2010 au 9 mai 2019.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 7 mai 2010

RattachementCHAPITRE II : LE CURSUS ET LE DIPLOME DE DESIGNER TEXTILE

IdentifiantLEGIARTI000022294047

Texte parentLEGITEXT000022294825

Référencearticle 21 de l'arrêté du 7 mai 2010 (version du 4 juin 2010)Légifrance →

1. Le déroulement des études, les dispositifs et modalités d'évaluation des élèves sont précisés dans le livret de l'élève.

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