Article en vigueur depuis le 1er octobre 2022, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er mars 2028.
TexteArrêté du 18 mai 2010
IdentifiantLEGIARTI000046159101
Texte parentLEGITEXT000022294857
Référencearticle 2 de l'arrêté du 18 mai 2010 (version du 1er octobre 2022)Légifrance →
1. La possession du diplôme mentionné à l'article 1er atteste que son titulaire met en œuvre les compétences suivantes :
2. -concevoir un projet d'action ;
3. -coordonner la mise en œuvre d'un projet d'action ;
4. -conduire une démarche de perfectionnement sportif en basket-ball ;
5. -encadrer le basket-ball en sécurité.
Nota : Conformément à l’article 13 de l’arrêté du 27 juillet 2022 ( SPOV2222335A), ces dispositions s’appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1 er octobre 2022.
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