1. Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ”, mention “ basket-ball ” figure en annexe III au présent arrêté.
Arrêté du 18 mai 2010 · Article
Article 7 bis
Article abrogé, en vigueur du 16 août 2019 au 1er octobre 2022.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 18 mai 2010
IdentifiantLEGIARTI000038928132
Texte parentLEGITEXT000022294857
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