Arrêté du 19 janvier 2004 · Article

Article 14

Article en vigueur depuis le 30 décembre 2023.

TexteArrêté du 19 janvier 2004
RattachementTITRE II : LES ÉTUDES
IdentifiantLEGIARTI000048909284
Texte parentLEGITEXT000022319017
Référencearticle 14 de l'arrêté du 19 janvier 2004 (version du 30 décembre 2023)Légifrance →

1. L'enseignement est encadré par les directeurs de départements, assistés par des intervenants, professionnels en exercice.

2. Les grandes orientations pédagogiques des programmes, à l'exception du programme de la formation SACRe, sont préparées par le directeur des études, et soumises, pour avis, au conseil professionnel et au conseil d'administration.

3. Le programme de la formation SACRe est conçu par le responsable de la recherche de l'école, par la direction de la formation doctorale SACRe, et par l'Ecole doctorale 540 de l'Ecole normale supérieure, dont les doctorants doivent valider le plan de formation.

4. Le programme AIMS est conçu par le responsable du programme de l'école et par un comité de pilotage AIMS regroupant les écoles partenaires du programme.

Nota : Conformément à l’article 22 de l’arrêté du 26 décembre 2023 (NOR : MICK2332487A), ces dispositions sont applicables aux procédures d'admission organisées au titre de l'année 2024.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000048909284, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.