Texte publié au Journal officiel
1. Les annexes de l'arrêté 7 août 2009 susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit : 1° A l'annexe 1, au début du titre Ier « Câbles porteurs, culots et câbles de sécurisation des câbles porteurs », il est inséré une phrase ainsi rédigée : « Pour les installations fonctionnant moins de 500 heures par an, la périodicité des contrôles des câbles nécessitant une reprise de tension peut être adaptée avec l'accord du service de contrôle. » ; 2° A l'annexe 1, le nota du titre II « Câbles tracteurs et leurs culots » est ainsi modifié : ― le quatrième alinéa est complété par une phrase ainsi rédigée : « pour les téléphériques bi-câbles mono-tracteurs sans frein de chariot transportant exclusivement du personnel, tels que définis à l'article 4 du décret du 15 mai 2007 susvisé, la périodicité de quatre semaines peut être portée à trois mois ; » ; ― le sixième alinéa est complété par une phrase ainsi rédigée : « pour les téléphériques bi-câbles mono-tracteurs sans frein de chariot transportant exclusivement du personnel, tels que définis à l'article 4 du décret du 15 mai 2007 susvisé, la périodicité de trois mois peut être portée à un an ; » ; 3° A l'annexe 1, dans le tableau sous le titre IV « Câbles de tension, culots et câbles de sécurisation des câbles de tension », la ligne du tableau :
2. Non sécurisé
3. Mensuel
4. X
5. X (1)
6. X (1)
7. Tous les 5 ans
8. Câble multi-torons
9. Sécurisé
10. Annuel
11. X
12. X
13. Tous les 10 ans
14. Câble de sécurisation
15. Annuel, avec contrôle de la tension (2)
16. X
17. X
18. X
19. Tous les 5 ans
20. (1) Ce contrôle n'est pas requis pour les téléphériques monocâbles à mouvement unidirectionnel.
21. est remplacée par la ligne :
22. Non sécurisé
23. Mensuel
24. X
25. X (1)
26. X (1)
27. Tous les 5 ans
28. Câble multi-torons
29. Sécurisé
30. Annuel
31. X
32. X (1)
33. Tous les 10 ans
34. Câble de sécurisation
35. Annuel, avec contrôle de la tension (2)
36. X
37. X
38. X
39. Tous les 5 ans
40. (1) Ce contrôle n'est pas requis pour les téléphériques monocâbles à mouvement unidirectionnel.
41. 4° A l'annexe 2, le tableau est ainsi modifié : ― la quatrième ligne relative aux « structures des véhicules » est supprimée ; ― dans la première colonne de la neuvième ligne du tableau, le mot : « tireforts » est remplacé par les mots : « treuils à mâchoires ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 7 août 2009
Divisions : Art. Annexe 2 ; Art. Annexe 1