Décret n°2010-653 du 11 juin 2010 · Article

Annexe

Article abrogé, en vigueur du 4 mai 2012 au 27 février 2015.

TexteDécret n°2010-653 du 11 juin 2010
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000025793872
Texte parentLEGITEXT000022337735
RéférenceAnnexe du décret n°2010-653 du 11 juin 2010 (version du 4 mai 2012)Légifrance →

1. LISTE DES MALADIES RADIO-INDUITES MENTIONNÉES À L'ARTICLE 1er DE LA LOI N° 2010-2 DU 5 JANVIER 2010 RELATIVE À LA RECONNAISSANCE ET À L'INDEMNISATION DES VICTIMES DES ESSAIS NUCLÉAIRES FRANÇAIS

2. Désignation des maladies

3. Leucémies (sauf leucémie lymphoïde chronique car considérée comme non radio-induite).

4. Myélodysplasies.

5. Cancer du sein.

6. Cancer du corps thyroïde pour une exposition pendant la période de croissance.

7. Cancer cutané sauf mélanome malin.

8. Cancer du poumon.

9. Cancer du côlon.

10. Cancer des glandes salivaires.

11. Cancer de l'œsophage.

12. Cancer de l'estomac.

13. Cancer du foie.

14. Cancer de la vessie.

15. Cancer de l'ovaire.

16. Cancer du cerveau et système nerveux central.

17. Cancer des os et du tissu conjonctif.

18. Cancer de l'utérus.

19. Cancer de l'intestin grêle.

20. Cancer du rectum.

21. Cancer du rein.

22. Lymphomes non hodgkiniens.

23. Myélomes.

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