1. ÉMISSION ET/OU ADMISSION AUX NÉGOCIATIONS SUR UN MARCHÉ RÉGLEMENTÉ D'INSTRUMENTS FINANCIERS COMPLEXES OU COMPOSÉS OU ÉMISSION OU CESSION DESDITS INSTRUMENTS
2. Responsabilité du prospectus
3. A. - Contenu et modalités de l'opération
4. 1. Existence d'un droit (à la conversion, à l'échange, au remboursement...).
5. 2. Caractéristiques des instruments financiers.
6. Lorsque l'instrument financier issu de l'exercice du droit ou du bon est un titre de capital, les renseignements appropriés prévus à l'annexe R. 1 - A relatifs à ce titre de capital sont également fournis.
7. Lorsque l'instrument financier issu de l'exercice du droit ou du bon est un titre de créance, les renseignements appropriés prévus à l'annexe R. 2 - A relatifs à ce titre de créance sont également fournis.
8. B. - Organisation et activité de L'émetteur
9. 1. Renseignements de caractère général concernant l'émetteur et ses organes d'administration, de direction et de surveillance.
10. 2. Renseignements de caractère général concernant le capital de l'émetteur.
11. 3. Renseignements concernant l'activité de l'émetteur, ses risques, son évolution récente et ses perspectives.
12. C. - Situation financière de l'émetteur
13. 1. Indication du référentiel comptable utilisé.
14. 2. Principaux éléments extraits des comptes de l'émetteur sur les trois derniers exercices : bilan (grandes masses), compte de résultat (soldes intermédiaires de gestion) et, le cas échéant, éléments essentiels extraits de l'annexe.
15. 3. Le cas échéant, observations, réserves ou refus de certifications des contrôleurs légaux des comptes.