QUOTA 2010 (en tonnes) en océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest | QUOTA 2010 (en tonnes) en mer Méditerranée | |
|---|---|---|
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA) | 61 | 0 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN) | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE | 20 | 0 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs des marins-pêcheurs de l'île d'Yeu | 14, 5 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) | 5 | 0 |
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs de la Côtinière | 0 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) | 1 | 0 |
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD) | 100, 5 | 0 |
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs | 0 | 0 |
TOTAL | 202 | 0 |
Arrêté du 1er juillet 2010 · Article
Article Annexe III
Article abrogé, en vigueur du 30 septembre 2010 au 14 novembre 2010.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 1er juillet 2010
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000022864951
Texte parentLEGITEXT000022446429
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