Arrêté du 5 juillet 2010 · Article

Article Annexe VI

Article en vigueur depuis le 29 septembre 2014.

TexteArrêté du 5 juillet 2010
RattachementTITRE II : DISPENSES DE SCOLARITE
IdentifiantLEGIARTI000029521521
Texte parentLEGITEXT000022449766
Référencearticle Annexe VI de l'arrêté du 5 juillet 2010 (version du 29 septembre 2014)Légifrance →

1. Portfolio de l'étudiant

2. Annexe non reproduite. Cette annexe est publiée au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité.

Nota : Arrêté du 23 septembre 2014 JORF du 28 septembre 2014, art. 1 : La nouvelle version du portfolio s'applique pour les étudiants qui entrent en première année de formation en septembre 2014.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000029521521, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.