Article en vigueur depuis le 9 juillet 2010.
1. Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé :
2. A l'article 12, pour la rubrique II classe 1, lire : « Citrus clementina Hort. Ex. tan. ― Clémentinier : Caffin, Commune, 2000. » au lieu de : « Citrus clementina Hort. Ex. tan. ― Clémentinier : Caffin, Commune 92, 2000. ».
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
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