Référencearticle 2 de l'arrêté du 7 juin 2010 (version du 9 juillet 2010)Légifrance →
1. Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
2. Amandier : Mandaline.
3. Cerisier doux : bigarreau : Bedel.
4. Pêcher :
5. ― brugnons : Late Glen, Savana Red ;
6. ― nectarine : Valball ;
7. ― pêche proprement dite : Monivo.
8. Pommier : Cripps Red, Dalinbel, Initial.
9. Prunier japonais : Zaipre.
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