Article en vigueur depuis le 9 juillet 2010.
1. Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique I à la liste des variétés anciennes d'amateur du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
2. Amandier : Francoli, Glorieta.
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