Article en vigueur depuis le 9 juillet 2010.
1. Est transférée jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique II, classe 1, à la liste des variétés anciennes d'amateur du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France la variété fruitière désignée ci-après :
2. Pêcher : brugnon : Fairlane.
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