Arrêté du 7 juin 2010 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 9 juillet 2010.

TexteArrêté du 7 juin 2010
IdentifiantLEGIARTI000022450148
Texte parentLEGITEXT000022450137
Référencearticle 9 de l'arrêté du 7 juin 2010 (version du 9 juillet 2010)Légifrance →

1. Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2010, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés de porte-greffe désignées ci-après :

2. Rubrique II, section 1 :

3. Citrus aurantium L. : Maroc SG.

4. Citrus limonia Osb. : Volkameriana SG.

5. Poncirus trifoliata (L.) Raf. : Kryder SG, Pomeroy SG.

6. Poncirus trifoliata (L.) Raf. x Citrus sinensis (L.) Osb. : Carrizo SG.

7. Prunus persica L. Batsch : Rubira.

8. Rubrique II, section 2 :

9. Prunus salicina x Prunus cerasifera x Prunus spinosa : Fereley.

10. Pyrus communis L. : Daytor.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000022450148, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.