Arrêté du 1er juillet 2010 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 1er juillet 2010
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000022451967
Texte parentLEGITEXT000022451952
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 1er juillet 2010Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E AIGUILLAT Squalus acanthias (En tonnes)

2. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV

3. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

4. 0

5. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

6. 0

7. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

8. 0

9. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

10. 0

11. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

12. 0

13. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

14. 0

15. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

16. 0

17. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

18. 0

19. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

20. 0

21. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

22. 0

23. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

24. 0

25. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

26. 0

27. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

28. 0

29. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

30. 0

31. Total

32. 0

33. Des prises accessoires sont autorisées jusqu'à concurrence de 10 % du quota français 2009, soit 30, 9 t, pourvu : ― qu'elles comprennent des captures à la palangre de requin-hâ (Galeorhinus galeus), squale liche (Dalatias licha), squale savate (Deania calcea), squale chagrin de l'Atlantique (Centrophorus squamosus), sagre rude (Etmopterus princeps), sagre commun (Etmopterus pusillus), pailona commun (Centroscymnus coelolepis) et aiguillat commun / chien de mer (Squalus acanthias) ; ― qu'une taille maximale de débarquement de 100 cm (longueur totale) soit respectée, et ― que les prises accessoires constituent moins de 10 % du poids total des organismes marins détenus à bord du navire de pêche.

34. ANCHOIS Engraulis encrasicolus (En tonnes)

35. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VIII

36. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

37. 0

38. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

39. 0

40. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

41. 0

42. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

43. 0

44. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

45. 42

46. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

47. 985

48. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

49. 0

50. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

51. 324

52. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

53. 2

54. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

55. 4

56. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

57. 25

58. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

59. 0

60. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

61. 138

62. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

63. 5

64. Total

65. 1 525

66. AUTRES ESPÈCES FÉROÉ (En tonnes)

67. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux des îles Féroé de la zone V b

68. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

69. 371

70. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

71. 0

72. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

73. 0

74. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

75. 0

76. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

77. 0

78. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

79. 4

80. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

81. 0

82. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

83. 0

84. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

85. 0

86. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

87. 0

88. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

89. 0

90. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

91. 0

92. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

93. 0

94. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

95. 0

96. Total

97. 375

98. BAUDROIE Lophiidae (En tonnes)

99. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

100. VI, eaux UE et eaux internationales de la zone Vb et eaux internationales des zones XII et XIV

101. VII

102. Dont pêchable en zone VIII a, b, d, e (1)

103. VIII a, b, d, e

104. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

105. 37

106. 248

107. 12

108. 640

109. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

110. 0

111. 139

112. 0

113. 0

114. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

115. 0

116. 313

117. 16

118. 89

119. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

120. 0

121. 841

122. 42

123. 58

124. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

125. 0

126. 4 768

127. 238

128. 2 355

129. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

130. 2 234

131. 7 325

132. 364

133. 2 740

134. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

135. 0

136. 19

137. 6

138. 72

139. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

140. 0

141. 209

142. 11

143. 249

144. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

145. 0

146. 3

147. 0

148. 236

149. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

150. 1

151. 1 667

152. 89

153. 359

154. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

155. 0

156. 34

157. 2

158. 267

159. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

160. 0

161. 2

162. 0

163. 105

164. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

165. 70

166. 940

167. 47

168. 281

169. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

170. 0

171. 191

172. 12

173. 64

174. Total

175. 2 342

176. 16 699

177. 839

178. 7 515

179. (1) En référence à la note de bas de page n° 1 du quota de baudroie en zone VII du règlement CE 53 / 2010.

180. BROSME Brosme brosme (En tonnes)

181. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

182. Eaux UE et eaux internationales des zones I, II et XIV

183. Eaux UE de la zone IV

184. Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII

185. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

186. 6

187. 27

188. 34

189. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

190. 0

191. 0

192. 0

193. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

194. 0

195. 0

196. 0

197. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

198. 0

199. 0

200. 0

201. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

202. 0

203. 0

204. 0

205. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

206. 0

207. 5

208. 156

209. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

210. 0

211. 0

212. 0

213. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

214. 0

215. 0

216. 0

217. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

218. 0

219. 0

220. 0

221. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

222. 0

223. 0

224. 0

225. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

226. 0

227. 0

228. 0

229. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

230. 0

231. 0

232. 0

233. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

234. 0

235. 0

236. 1

237. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

238. 0

239. 0

240. 0

241. Total

242. 6

243. 32

244. 191

245. CABILLAUD (1 / 2) Gadus morhua (En tonnes)

246. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

247. IV, eaux UE des zones II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat

248. VI b ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b, à l'ouest de 12° 00 O et des zones XII et XIV

249. VI a ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b, à l'est de 12° 00 O

250. du 01 / 01 / 10 au 31 / 03 / 10

251. du 01 / 01 / 10 au 31 / 06 / 10

252. du 01 / 01 / 10 au 31 / 09 / 10

253. du 01 / 01 / 10 au 31 / 12 / 10

254. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

255. 135

256. 202

257. 270

258. 337

259. 0

260. 1

261. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

262. 336

263. 503

264. 671

265. 839

266. 0

267. 0

268. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

269. 1

270. 2

271. 2

272. 3

273. 0

274. 0

275. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

276. 0

277. 0

278. 0

279. 0

280. 0

281. 0

282. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

283. 0

284. 0

285. 0

286. 0

287. 0

288. 0

289. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

290. 18

291. 28

292. 37

293. 46

294. 11

295. 41

296. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

297. 2

298. 3

299. 4

300. 5

301. 0

302. 0

303. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

304. 0

305. 0

306. 0

307. 0

308. 0

309. 0

310. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

311. 0

312. 0

313. 0

314. 0

315. 0

316. 0

317. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

318. 0

319. 0

320. 0

321. 0

322. 0

323. 0

324. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

325. 0

326. 0

327. 0

328. 0

329. 0

330. 0

331. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

332. 0

333. 0

334. 0

335. 0

336. 0

337. 0

338. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

339. 2

340. 4

341. 5

342. 6

343. 2

344. 4

345. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

346. 4

347. 5

348. 7

349. 9

350. 0

351. 0

352. Total

353. 498

354. 747

355. 996

356. 1 245

357. 13

358. 46

359. CABILLAUD (2 / 2) Gadus Morhua (En tonnes)

360. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

361. VII a

362. VII d

363. VII b, c, e-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34. 1. 1

364. Eaux norvégiennes des zones I et II

365. Eaux internationales des zones I et II b

366. du 01 / 01 / 10 au 31 / 03 / 10

367. du 01 / 01 / 10 au 31 / 06 / 10

368. du 01 / 01 / 10 au 31 / 09 / 10

369. du 01 / 01 / 10 au 31 / 12 / 10

370. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

371. 3

372. 306

373. 463

374. 611

375. 764

376. 3

377. 2 224

378. 1 926

379. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

380. 0

381. 145

382. 217

383. 289

384. 361

385. 0

386. 0

387. 0

388. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

389. 0

390. 99

391. 157

392. 199

393. 248

394. 60

395. 0

396. 0

397. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

398. 0

399. 4

400. 7

401. 9

402. 11

403. 218

404. 0

405. 0

406. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

407. 1

408. 9

409. 0

410. 18

411. 22

412. 712

413. 0

414. 0

415. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

416. 21

417. 64

418. 96

419. 128

420. 160

421. 1 342

422. 0

423. 0

424. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

425. 0

426. 0

427. 0

428. 0

429. 0

430. 2

431. 0

432. 0

433. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

434. 0

435. 0

436. 0

437. 0

438. 0

439. 69

440. 0

441. 0

442. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

443. 0

444. 0

445. 0

446. 0

447. 0

448. 0

449. 0

450. 0

451. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

452. 0

453. 0

454. 0

455. 0

456. 0

457. 98

458. 0

459. 0

460. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

461. 0

462. 0

463. 0

464. 0

465. 0

466. 10

467. 0

468. 0

469. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

470. 0

471. 0

472. 0

473. 0

474. 0

475. 1

476. 0

477. 0

478. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

479. 0

480. 0

481. 0

482. 0

483. 0

484. 136

485. 0

486. 0

487. Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord-Pas-de-Calais

488. 0

489. 5

490. 8

491. 11

492. 14

493. 0

494. 0

495. 0

496. Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie

497. 0

498. 2

499. 3

500. 4

501. 5

502. 0

503. 0

504. 0

505. Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie

506. 0

507. 3

508. 4

509. 6

510. 7

511. 5

512. 0

513. 0

514. Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne

515. 0

516. 0

517. 0

518. 0

519. 0

520. 4

521. 0

522. 0

523. Total

524. 25

525. 637

526. 955

527. 1 275

528. 1 592

529. 2 660

530. 2 224

531. 1 926

532. CARDINE Lepidorhombus spp. (En tonnes)

533. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

534. VI ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV

535. VII

536. VIII a, b, d, e

537. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

538. 47

539. 89

540. 21

541. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

542. 0

543. 18

544. 0

545. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

546. 0

547. 14

548. 8

549. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

550. 0

551. 51

552. 0

553. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

554. 0

555. 1 053

556. 236

557. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

558. 1 092

559. 2 932

560. 383

561. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

562. 0

563. 0

564. 0

565. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

566. 11

567. 81

568. 33

569. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

570. 0

571. 0

572. 0

573. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

574. 121

575. 1 658

576. 54

577. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

578. 0

579. 49

580. 51

581. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

582. 0

583. 0

584. 2

585. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

586. 49

587. 531

588. 53

589. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

590. 19

591. 0

592. 24

593. Total

594. 1 339

595. 6 476

596. 865

597. CHINCHARD Trachurus spp. (En tonnes)

598. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

599. Eaux UE des zones IV b, IV c et VII d

600. Eaux UE des zones II a, IV a, VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, b, d, e, eaux UE et internationales de la zone V b, eaux internationales des zones XII et XIV

601. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

602. 4 337

603. 8 817

604. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

605. 545

606. 34

607. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

608. 84

609. 51

610. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

611. 1

612. 46

613. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

614. 0

615. 338

616. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

617. 116

618. 1 806

619. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

620. 0

621. 0

622. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

623. 0

624. 1 256

625. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

626. 0

627. 2

628. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

629. 0

630. 62

631. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

632. 0

633. 26

634. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

635. 0

636. 13

637. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

638. 9

639. 373

640. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

641. 26

642. 17

643. Total

644. 5 118

645. 12 841

646. DORADE ROSE (pageot rose) Pagellus bogaraveo (En tonnes)

647. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones VI, VII et VIII

648. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

649. 0, 3

650. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

651. 0, 0

652. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

653. 0, 5

654. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

655. 0, 3

656. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

657. 18, 2

658. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

659. 14, 5

660. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

661. 0, 0

662. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

663. 2, 9

664. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

665. 0, 5

666. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

667. 0, 2

668. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

669. 0, 1

670. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

671. 0, 0

672. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

673. 0, 9

674. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

675. 0, 6

676. Total

677. 39

678. ÉGLEFIN Melanogrammus aeglefinus (En tonnes)

679. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

680. Eaux norvégiennes des zones I et II

681. IV ; eaux UE de la zone II a

682. VII a

683. VII b-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34. 1. 1

684. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

685. 264

686. 1 251

687. 16

688. 114

689. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

690. 0

691. 27

692. 0

693. 37

694. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

695. 0

696. 0

697. 0

698. 132

699. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

700. 0

701. 0

702. 0

703. 643

704. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

705. 0

706. 0

707. 2

708. 1 013

709. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

710. 0

711. 28

712. 81

713. 4 521

714. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

715. 0

716. 0

717. 0

718. 0

719. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

720. 0

721. 0

722. 1

723. 86

724. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

725. 0

726. 0

727. 0

728. 0

729. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

730. 0

731. 0

732. 1

733. 381

734. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

735. 0

736. 0

737. 0

738. 10

739. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

740. 0

741. 0

742. 0

743. 0

744. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

745. 0

746. 0

747. 2

748. 272

749. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

750. 0

751. 18

752. 0

753. 2

754. Total

755. 264

756. 1 324

757. 103

758. 7 211

759. FLÉTAN NOIR Reinhardtius hippoglossoides (En tonnes)

760. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II a et IV, eaux UE et eaux internationales des zones V b et VI

761. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

762. 86

763. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

764. 0

765. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

766. 0

767. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

768. 0

769. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

770. 0

771. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

772. 8

773. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

774. 0

775. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

776. 0

777. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

778. 0

779. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

780. 0

781. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

782. 0

783. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

784. 0

785. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

786. 0

787. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

788. 0

789. Total

790. 94

791. GERMON Thunnus alalunga (En tonnes)

792. ZONES DE RÉFÉRENCE

793. Océan Atlantique au nord de 5° Nord

794. Océan Atlantique au sud de 5° Nord

795. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

796. 13

797. 0

798. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

799. 0

800. 0

801. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

802. 89

803. 0

804. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

805. 39

806. 0

807. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

808. 485

809. 0

810. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

811. 1 769

812. 0

813. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

814. 276

815. 0

816. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

817. 441

818. 0

819. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

820. 1 132

821. 0

822. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

823. 360

824. 0

825. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

826. 55

827. 0

828. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

829. 30

830. 0

831. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

832. 1 152

833. 0

834. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel

835. 0

836. 311

837. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

838. 36

839. 0

840. Total

841. 5 877

842. 311

843. GRANDE ARGENTINE Argentinas silus (En tonnes)

844. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII

845. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

846. 7

847. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

848. 0

849. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

850. 0

851. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

852. 0

853. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

854. 0

855. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

856. 1

857. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

858. 0

859. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

860. 0

861. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

862. 0

863. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

864. 0

865. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

866. 0

867. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

868. 0

869. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

870. 0

871. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

872. 0

873. Total

874. 8

875. GRENADIER DE ROCHE Coryphaenoides rupestris (En tonnes)

876. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

877. Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones V b, VI et VII

878. Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones VIII, IX, X, XII et XIV

879. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

880. 738

881. 71

882. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

883. 0

884. 0

885. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

886. 0

887. 0

888. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

889. 0

890. 0

891. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

892. 0

893. 0

894. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

895. 1 983

896. 95

897. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

898. 0

899. 0

900. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

901. 0

902. 0

903. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

904. 0

905. 0

906. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

907. 0

908. 0

909. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

910. 0

911. 0

912. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

913. 0

914. 0

915. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

916. 17

917. 6

918. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

919. 0

920. 0

921. Total

922. 2 738

923. 172

924. HARENG Clupea harengus (En tonnes)

925. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

926. Eaux UE et internationales des zones I et II

927. Eaux UE et eaux norvégiennes de la zone CIEM IV au nord de 53° 30'N

928. IV c, VII d

929. Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI b et VI a N

930. VII e, f

931. VII g, h, j, k

932. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

933. 707

934. 9 143

935. 4 727

936. 503

937. 495

938. 626

939. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

940. 0

941. 0

942. 1 154

943. 0

944. 3

945. 0

946. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

947. 0

948. 0

949. 210

950. 0

951. 1

952. 0

953. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

954. 0

955. 0

956. 29

957. 0

958. 0

959. 0

960. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

961. 0

962. 0

963. 7

964. 0

965. 0

966. 0

967. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

968. 0

969. 0

970. 23

971. 0

972. 0

973. 1

974. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

975. 0

976. 0

977. 0

978. 0

979. 0

980. 0

981. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

982. 0

983. 0

984. 1

985. 0

986. 0

987. 0

988. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

989. 0

990. 0

991. 0

992. 0

993. 0

994. 0

995. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

996. 0

997. 0

998. 1

999. 0

1000. 0

1001. 0

1002. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

1003. 0

1004. 0

1005. 1

1006. 0

1007. 0

1008. 0

1009. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

1010. 0

1011. 0

1012. 3

1013. 0

1014. 0

1015. 0

1016. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

1017. 0

1018. 0

1019. 1

1020. 0

1021. 0

1022. 0

1023. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

1024. 0

1025. 0

1026. 70

1027. 0

1028. 1

1029. 0

1030. Total

1031. 707

1032. 9 143

1033. 6 227

1034. 503

1035. 500

1036. 627

1037. HOPLOSTÈTE ORANGE Hoplostethus atlanticus (En tonnes)

1038. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

1039. Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers de la zone VI

1040. Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers de la zone VII

1041. Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones I, II, III, IV, V, VIII, IX, X, XII et XIV

1042. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1043. 0

1044. 0

1045. 0

1046. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

1047. 0

1048. 0

1049. 0

1050. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

1051. 0

1052. 0

1053. 0

1054. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1055. 0

1056. 0

1057. 0

1058. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

1059. 0

1060. 0

1061. 0

1062. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

1063. 0

1064. 0

1065. 0

1066. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

1067. 0

1068. 0

1069. 0

1070. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

1071. 0

1072. 0

1073. 0

1074. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

1075. 0

1076. 0

1077. 0

1078. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

1079. 0

1080. 0

1081. 0

1082. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

1083. 0

1084. 0

1085. 0

1086. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

1087. 0

1088. 0

1089. 0

1090. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

1091. 0

1092. 0

1093. 0

1094. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

1095. 0

1096. 0

1097. 0

1098. Total

1099. 0

1100. 0

1101. 0

1102. LANGOUSTINE Nephrops norvegicus (En tonnes)

1103. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

1104. VII

1105. VIII a, b, d, e

1106. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1107. 28

1108. 0

1109. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

1110. 9

1111. 0

1112. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

1113. 1

1114. 58

1115. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1116. 10

1117. 86

1118. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

1119. 1 675

1120. 850

1121. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

1122. 2 557

1123. 2 138

1124. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

1125. 0

1126. 1

1127. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

1128. 212

1129. 137

1130. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

1131. 0

1132. 0

1133. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

1134. 101

1135. 62

1136. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

1137. 77

1138. 323

1139. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

1140. 0

1141. 56

1142. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

1143. 49

1144. 2

1145. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

1146. 5

1147. 32

1148. Total

1149. 4 724

1150. 3 745

1151. LIEU JAUNE Pollachius pollachius (En tonnes)

1152. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

1153. VII

1154. VIII a, b, d, e

1155. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1156. 418

1157. 1

1158. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

1159. 143

1160. 0

1161. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

1162. 2 029

1163. 4

1164. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1165. 1 280

1166. 10

1167. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

1168. 1 061

1169. 380

1170. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

1171. 4 020

1172. 529

1173. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

1174. 40

1175. 53

1176. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

1177. 170

1178. 96

1179. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

1180. 0

1181. 113

1182. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

1183. 158

1184. 28

1185. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

1186. 4

1187. 77

1188. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

1189. 0

1190. 10

1191. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

1192. 159

1193. 20

1194. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

1195. 73

1196. 48

1197. Total

1198. 9 555

1199. 1 369

1200. LIEU NOIR Pollachius virens (En tonnes)

1201. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

1202. Eaux norvégiennes des zones I et II

1203. III a, eaux UE des zones II a, III b, c et d

1204. VI, eaux UE et eaux internationales de la zone V b, eaux UE et eaux internationales des zones XII et XIV

1205. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1206. 386

1207. 16 984

1208. 1 245

1209. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

1210. 0

1211. 0

1212. 0

1213. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

1214. 0

1215. 0

1216. 0

1217. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1218. 0

1219. 0

1220. 0

1221. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

1222. 0

1223. 0

1224. 0

1225. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

1226. 0

1227. 596

1228. 4 402

1229. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

1230. 0

1231. 0

1232. 0

1233. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

1234. 0

1235. 0

1236. 0

1237. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

1238. 0

1239. 0

1240. 0

1241. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

1242. 0

1243. 0

1244. 0

1245. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

1246. 0

1247. 0

1248. 0

1249. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

1250. 0

1251. 0

1252. 0

1253. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

1254. 0

1255. 61

1256. 609

1257. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

1258. 0

1259. 0

1260. 0

1261. Total

1262. 386

1263. 17 641

1264. 6 256

1265. LIMANDE ET FLET Limeta limeta, Platichthys flesus (En tonnes)

1266. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II a et IV

1267. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1268. 85

1269. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

1270. 161

1271. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

1272. 0

1273. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1274. 0

1275. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

1276. 0

1277. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

1278. 17

1279. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

1280. 1

1281. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

1282. 0

1283. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

1284. 0

1285. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

1286. 0

1287. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

1288. 0

1289. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

1290. 0

1291. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

1292. 0

1293. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

1294. 6

1295. Total

1296. 270

1297. LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE Microstomus kitt, Glyptocephalus cynoglossus (En tonnes)

1298. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE des zones II a et IV

1299. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1300. 34

1301. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

1302. 221

1303. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

1304. 0

1305. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1306. 0

1307. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

1308. 0

1309. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

1310. 7

1311. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

1312. 0

1313. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

1314. 0

1315. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

1316. 0

1317. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

1318. 0

1319. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

1320. 0

1321. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

1322. 0

1323. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

1324. 0

1325. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

1326. 4

1327. Total

1328. 266

1329. LINGUE BLEUE Molva dypterigia (En tonnes)

1330. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

1331. Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones II, IV et V

1332. Eaux UE et eaux internationales des zones VI et VII

1333. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1334. 12

1335. 392

1336. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

1337. 0

1338. 0

1339. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

1340. 0

1341. 0

1342. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1343. 0

1344. 0

1345. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

1346. 0

1347. 0

1348. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

1349. 4

1350. 1 028

1351. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

1352. 0

1353. 0

1354. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

1355. 0

1356. 0

1357. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

1358. 0

1359. 0

1360. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

1361. 0

1362. 0

1363. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

1364. 0

1365. 0

1366. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

1367. 0

1368. 0

1369. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

1370. 0

1371. 18

1372. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

1373. 0

1374. 0

1375. Total

1376. 16

1377. 1 438

1378. LINGUE ET LINGUE BLEUE Molva molva, Molva dypterigia (En tonnes)

1379. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux des îles Féroé de la zone V b

1380. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1381. 1 935

1382. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

1383. 0

1384. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

1385. 0

1386. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1387. 0

1388. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

1389. 0

1390. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

1391. 20

1392. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

1393. 0

1394. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

1395. 0

1396. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

1397. 0

1398. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

1399. 0

1400. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

1401. 0

1402. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

1403. 0

1404. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

1405. 0

1406. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

1407. 0

1408. Total

1409. 1 955

1410. LINGUE FRANCHE Molva molva (En tonnes)

1411. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

1412. Eaux UE et eaux internationales des zones I et II

1413. Eaux UE de la zone IV

1414. Eaux UE et eaux internationales de la zone V

1415. Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV

1416. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1417. 8

1418. 124

1419. 3

1420. 73

1421. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

1422. 0

1423. 0

1424. 0

1425. 10

1426. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

1427. 0

1428. 0

1429. 0

1430. 66

1431. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1432. 0

1433. 0

1434. 0

1435. 111

1436. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

1437. 0

1438. 0

1439. 0

1440. 296

1441. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

1442. 0

1443. 16

1444. 3

1445. 1 182

1446. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

1447. 0

1448. 0

1449. 0

1450. 9

1451. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

1452. 0

1453. 0

1454. 0

1455. 26

1456. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

1457. 0

1458. 0

1459. 0

1460. 4

1461. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

1462. 0

1463. 0

1464. 0

1465. 87

1466. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

1467. 0

1468. 0

1469. 0

1470. 7

1471. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

1472. 0

1473. 0

1474. 0

1475. 1

1476. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

1477. 0

1478. 5

1479. 0

1480. 145

1481. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

1482. 0

1483. 0

1484. 0

1485. 17

1486. Total

1487. 8

1488. 145

1489. 6

1490. 2 034

1491. MAQUEREAU Scomber scombrus (En tonnes)

1492. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

1493. III a, IV, eaux UE des zones II a III b, c, d

1494. VI, VII, VIII a, b, d, e, eaux UE et eaux internationales de la zone V b

1495. VIII c, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34. 1. 1

1496. Dont pêchable en zone VIII a, b et d (1)

1497. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1498. 988

1499. 7 655

1500. 1 019

1501. 1 019

1502. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

1503. 508

1504. 2 592

1505. 0

1506. 0

1507. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

1508. 0

1509. 1 408

1510. 0

1511. 0

1512. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1513. 0

1514. 127

1515. 0

1516. 0

1517. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

1518. 0

1519. 70

1520. 179

1521. 179

1522. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

1523. 0

1524. 173

1525. 1 057

1526. 1 057

1527. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

1528. 0

1529. 5

1530. 1

1531. 1

1532. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

1533. 0

1534. 185

1535. 310

1536. 310

1537. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

1538. 0

1539. 1

1540. 0

1541. 0

1542. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

1543. 0

1544. 0

1545. 44

1546. 44

1547. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

1548. 0

1549. 0

1550. 88

1551. 88

1552. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

1553. 0

1554. 0

1555. 23

1556. 23

1557. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

1558. 0

1559. 180

1560. 1 069

1561. 1 069

1562. Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Nord-Pas-de-Calais

1563. 0

1564. 37

1565. 0

1566. 0

1567. Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie

1568. 0

1569. 32

1570. 0

1571. 0

1572. Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie

1573. 0

1574. 65

1575. 0

1576. 0

1577. Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne

1578. 0

1579. 0

1580. 42

1581. 42

1582. Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime des Pays de la Loire

1583. 0

1584. 0

1585. 2

1586. 2

1587. Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Poitou-Charentes

1588. 0

1589. 0

1590. 7

1591. 7

1592. Autres navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine

1593. 0

1594. 0

1595. 1

1596. 1

1597. Total

1598. 1 496

1599. 12 530

1600. 3 842

1601. 3 842

1602. (1) En référence à la note de bas de page n° 1 du quota de maquereau en zones VIII c, IX, X du règlement (CE) n° 53 / 2010.

1603. MERLAN Merlangius merlangus (En tonnes)

1604. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

1605. IV, eaux UE de la zone II a

1606. VI, eaux UE et internationales de la zone V b, eaux internationales des zones XII et XIV

1607. VII a

1608. VII b à k

1609. VIII

1610. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1611. 804

1612. 0

1613. 1

1614. 1 399

1615. 13

1616. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

1617. 1 192

1618. 0

1619. 0

1620. 2 225

1621. 1

1622. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

1623. 0

1624. 0

1625. 0

1626. 460

1627. 3

1628. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1629. 5

1630. 0

1631. 0

1632. 449

1633. 2

1634. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

1635. 2

1636. 0

1637. 0

1638. 519

1639. 98

1640. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

1641. 51

1642. 31

1643. 4

1644. 2 648

1645. 619

1646. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

1647. 1

1648. 0

1649. 0

1650. 1

1651. 20

1652. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

1653. 0

1654. 0

1655. 0

1656. 77

1657. 473

1658. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

1659. 0

1660. 0

1661. 0

1662. 3

1663. 74

1664. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

1665. 0

1666. 1

1667. 0

1668. 147

1669. 162

1670. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

1671. 0

1672. 0

1673. 0

1674. 7

1675. 186

1676. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

1677. 0

1678. 0

1679. 0

1680. 0

1681. 68

1682. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

1683. 2

1684. 13

1685. 0

1686. 131

1687. 23

1688. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

1689. 44

1690. 0

1691. 0

1692. 81

1693. 68

1694. Total

1695. 2 101

1696. 45

1697. 5

1698. 8 147

1699. 1 810

1700. MERLAN BLEU Micromesistius poutassou (En tonnes)

1701. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII a, b, d, e, XII et XIV

1702. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1703. 11 736

1704. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

1705. 0

1706. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

1707. 0

1708. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1709. 0

1710. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

1711. 0

1712. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

1713. 0

1714. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

1715. 0

1716. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

1717. 0

1718. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

1719. 0

1720. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

1721. 0

1722. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

1723. 0

1724. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

1725. 0

1726. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

1727. 0

1728. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

1729. 0

1730. Total

1731. 11 736

1732. MERLU Merluccius merluccius (En tonnes)

1733. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

1734. Eaux UE des zones II a, II

1735. VI, VII, eaux UE de la zone V b et eaux internationales des zones XII et XIV

1736. VIII a, b, d, e

1737. VIII c, IX et X eaux UE de la zone COPACE 34. 1. 1

1738. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1739. 177

1740. 1 881

1741. 817

1742. 101

1743. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

1744. 0

1745. 26

1746. 6

1747. 0

1748. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

1749. 0

1750. 66

1751. 109

1752. 0

1753. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1754. 0

1755. 215

1756. 196

1757. 0

1758. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

1759. 0

1760. 661

1761. 1394

1762. 0

1763. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

1764. 46

1765. 4 348

1766. 4 531

1767. 60

1768. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

1769. 0

1770. 16

1771. 215

1772. 0

1773. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

1774. 0

1775. 16

1776. 1 085

1777. 0

1778. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

1779. 0

1780. 21

1781. 794

1782. 0

1783. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

1784. 0

1785. 1 606

1786. 1 241

1787. 59

1788. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

1789. 0

1790. 11

1791. 781

1792. 0

1793. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

1794. 0

1795. 1

1796. 234

1797. 0

1798. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

1799. 15

1800. 2 099

1801. 1 532

1802. 318

1803. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

1804. 10

1805. 12

1806. 232

1807. 30

1808. Total

1809. 248

1810. 10 979

1811. 13 167

1812. 568

1813. MOSTELLE DE FOND Phycis blennoides (En tonnes)

1814. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones V, VI et VII

1815. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1816. 75

1817. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

1818. 0

1819. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

1820. 0

1821. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1822. 0

1823. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

1824. 18

1825. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

1826. 499

1827. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

1828. 0

1829. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

1830. 0

1831. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

1832. 0

1833. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

1834. 12

1835. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

1836. 0

1837. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

1838. 0

1839. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

1840. 27

1841. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

1842. 1

1843. Total

1844. 632

1845. PLIE Pleuronectes platessa (En tonnes)

1846. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

1847. IV, eaux UE de la zone II a, partie non communautaire de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat

1848. VII d, e

1849. VII f, g

1850. VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34. 1. 1

1851. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1852. 98

1853. 646

1854. 4

1855. 14

1856. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

1857. 320

1858. 559

1859. 0

1860. 4

1861. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

1862. 3

1863. 390

1864. 3

1865. 17

1866. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1867. 0

1868. 52

1869. 9

1870. 11

1871. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

1872. 11

1873. 13

1874. 19

1875. 23

1876. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

1877. 41

1878. 134

1879. 67

1880. 92

1881. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

1882. 4

1883. 1

1884. 0

1885. 15

1886. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

1887. 0

1888. 1

1889. 6

1890. 63

1891. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

1892. 0

1893. 0

1894. 0

1895. 11

1896. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

1897. 0

1898. 2

1899. 3

1900. 27

1901. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

1902. 0

1903. 1

1904. 0

1905. 16

1906. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

1907. 0

1908. 6

1909. 0

1910. 8

1911. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

1912. 0

1913. 2

1914. 4

1915. 5

1916. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

1917. 9

1918. 121

1919. 0

1920. 7

1921. Total

1922. 486

1923. 1 928

1924. 115

1925. 313

1926. RAIES Rajidae (En tonnes)

1927. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

1928. Eaux UE des zones II a et IV (1)

1929. Eaux UE des zones VI a, VI b, VII a-c et VII e-k (2)

1930. Eaux UE de la zone VII d (3)

1931. Eaux UE des zones VIII et IX (4)

1932. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1933. 29

1934. 120

1935. 205

1936. 170

1937. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

1938. 41

1939. 23

1940. 50

1941. 0

1942. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

1943. 1

1944. 347

1945. 275

1946. 0

1947. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

1948. 0

1949. 440

1950. 17

1951. 6

1952. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

1953. 0

1954. 987

1955. 5

1956. 585

1957. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

1958. 3

1959. 2 708

1960. 19

1961. 762

1962. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

1963. 0

1964. 2

1965. 0

1966. 49

1967. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

1968. 0

1969. 76

1970. 0

1971. 80

1972. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

1973. 0

1974. 0

1975. 0

1976. 8

1977. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

1978. 0

1979. 107

1980. 0

1981. 72

1982. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

1983. 0

1984. 26

1985. 0

1986. 134

1987. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

1988. 0

1989. 0

1990. 0

1991. 9

1992. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

1993. 0

1994. 97

1995. 1

1996. 29

1997. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

1998. 3

1999. 350

2000. 63

2001. 97

2002. Total

2003. 77

2004. 5 283

2005. 635

2006. 2 001

2007. (1) Les captures de raie fleurie (Leucoraja neavus), de raie bouclée (Raja clavata), de raie lisse (Raja brachyura), de raie douce (Raja montagui) et de raie radiée (Amblyraja radiata) sont déclarées séparément. Quota de prises accessoires. Ces espèces ne représentent pas plus de 25 % en poids vif des captures détenues à bord. Cette condition s'applique uniquement aux navires d'une longueur hors tout supérieure à 15 m. Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis). Les caputres de cette espèces ne peuvent être conservées à bord et sont rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible. (2) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus), de raie bouclée (Raja clavata), de raie lisse (Raja brachyura), de raie douce (Raja montagui), de raie mêlée (Raja microocellata), de raie circulaire (Leucoraja circularis) et de raie chardon (Leucoraja fullonica) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas à la raie ondulée (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis), au pocheteau de Norvège (Raja [Dipturus] nidarosiensis) et à la raie blanche (Rostroraja alba). Les captures de ces espèces ne peuvent être conservées à bord et son rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible. (3) Les captures de raie fleurie (Leucoraja neavus), de raie bouclée (Raja clavata), de raie lisse (Raja brachyura), de raie douce (Raja montagui) et de raie radiée (Amblyraja radiata) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis) ni à la raie ondulée (Raja undulata). Les captures de ces espèces ne peuvent être conservées à bord et son rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible. (4) Les captures de raie fleurie (Leucoraja neavus), et de raie bouclée (Raja clavata) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas à la raie ondulée (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis) et à la raie blanche (Rostroraja alba). Les captures de ces espèces ne peuvent être conservées à bord et son rapidement remises à la mer, indemnes dans toute la mesure du possible.

2008. REQUINS DES GRANDS FONDS

2009. Centroscymnus cœlolepis, Centrophorus squamosus, Deania calceus, Dalatias licha, Etmopterus princeps, Etmopterus spinax, Centroscyllium fabricii, Centrophorus granulosus, Galeus melastomus, Galeus murinus, Apristuris spp. Centroscymnus crepidater, Somniosus microcephalus

2010. (En tonnes)

2011. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones V, VI, VII, VIII et IX

2012. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

2013. 0

2014. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

2015. 0

2016. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

2017. 0

2018. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

2019. 0

2020. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

2021. 0

2022. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

2023. 0

2024. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

2025. 0

2026. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

2027. 0

2028. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

2029. 0

2030. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

2031. 0

2032. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

2033. 0

2034. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

2035. 0

2036. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

2037. 0

2038. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

2039. 0

2040. Total

2041. 0

2042. REQUIN TAUPE Lamna nasus (En tonnes)

2043. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV

2044. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

2045. 0

2046. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

2047. 0

2048. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

2049. 0

2050. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

2051. 0

2052. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

2053. 0

2054. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

2055. 0

2056. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

2057. 0

2058. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

2059. 0

2060. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

2061. 0

2062. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

2063. 0

2064. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

2065. 0

2066. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

2067. 0

2068. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

2069. 0

2070. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

2071. 0

2072. Total

2073. 0

2074. SABRE NOIR Aphanopus carbo (En tonnes)

2075. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

2076. Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones I, II, III et IV

2077. Eaux UE et eaux ne relevant pas de la souveraineté ou de la juridiction des pays tiers des zones V, VI, VII et XII

2078. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

2079. 2

2080. 419

2081. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

2082. 0

2083. 0

2084. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

2085. 0

2086. 0

2087. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

2088. 0

2089. 0

2090. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

2091. 0

2092. 0

2093. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

2094. 2

2095. 1 635

2096. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

2097. 0

2098. 0

2099. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

2100. 0

2101. 0

2102. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

2103. 0

2104. 0

2105. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

2106. 0

2107. 0

2108. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

2109. 0

2110. 0

2111. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

2112. 0

2113. 0

2114. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

2115. 0

2116. 21

2117. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

2118. 0

2119. 0

2120. Total

2121. 4

2122. 2 075

2123. SÉBASTE Sebaste spp. (En tonnes)

2124. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) Eaux norvégiennes des zones I et II (1)

2125. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

2126. 84

2127. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

2128. 0

2129. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

2130. 0

2131. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

2132. 0

2133. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

2134. 0

2135. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

2136. 0

2137. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

2138. 0

2139. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

2140. 0

2141. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

2142. 0

2143. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

2144. 0

2145. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

2146. 0

2147. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

2148. 0

2149. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

2150. 0

2151. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

2152. 0

2153. Total

2154. 84

2155. (1) Uniquement pour les captures accessoires.

2156. SOLE Solea solea (En tonnes)

2157. ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

2158. Eaux UE des zones II et IV

2159. VII d

2160. VII e

2161. VII f, g

2162. VII h, j, k

2163. VIII a, b

2164. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

2165. 572

2166. 1 420

2167. 0

2168. 1

2169. 1

2170. 17

2171. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

2172. 144

2173. 277

2174. 0

2175. 0

2176. 0

2177. 26

2178. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Société coopérative des pêcheurs portais-Marée (COPEPORT-Marée)

2179. 3

2180. 306

2181. 93

2182. 2

2183. 1

2184. 45

2185. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

2186. 0

2187. 15

2188. 39

2189. 2

2190. 0

2191. 68

2192. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

2193. 3

2194. 8

2195. 38

2196. 13

2197. 21

2198. 262

2199. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

2200. 20

2201. 59

2202. 37

2203. 28

2204. 36

2205. 869

2206. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

2207. 0

2208. 0

2209. 0

2210. 0

2211. 4

2212. 576

2213. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

2214. 0

2215. 0

2216. 1

2217. 5

2218. 1

2219. 466

2220. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

2221. 0

2222. 6

2223. 0

2224. 0

2225. 0

2226. 388

2227. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

2228. 0

2229. 2

2230. 4

2231. 4

2232. 8

2233. 436

2234. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

2235. 0

2236. 1

2237. 0

2238. 1

2239. 0

2240. 367

2241. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

2242. 0

2243. 7

2244. 0

2245. 0

2246. 7

2247. 561

2248. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud)

2249. 1

2250. 0

2251. 0

2252. 2

2253. 3

2254. 177

2255. Navires non adhérents à une organisation de producteurs

2256. 5

2257. 158

2258. 18

2259. 1

2260. 0

2261. 89

2262. Total

2263. 748

2264. 2 259

2265. 230

2266. 59

2267. 82

2268. 4 347

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  • Arrêté du 12 mars 2010 : art. Annexe

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